Conseil Municipal du 03 mars 2006




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1DEVELOPPEMENT URBAIN - ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DE LA MADELEINE - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION DE LA ZAC ET DE SON PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS - Délibération
2DEVELOPPEMENT URBAIN - LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME - Délibération
3ENFANCE - APPLICATION DU DECRET DE LA C.A.F DU 1er AOUT 2000 : MISE EN PLACE DE LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE POUR LES EQUIPEMENTS PETITE ENFANCE - Délibération
4CULTURE - REHABILITATION DU THEATRE DE CHELLES - 4ème TRANCHE - ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération
5ENVIRONNEMENT URBAIN - LOCATION D'AUTOCARS SANS CHAUFFEURS - ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération
6ENVIRONNEMENT URBAIN - ACQUISITION D'ABRI - VOYAGEURS - GROUPEMENT DE COMMANDES ET APPEL D'OFFRES - Délibération
7ENVIRONNEMENT URBAIN - MODIFICATION DU REGLEMENT DE VOIRIE - Délibération
8ENVIRONNEMENT URBAIN - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES POUR L'AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE DE CHELLES - 1ère TRANCHE - LOTS 1 et 2 - Délibération
9ENVIRONNEMENT URBAIN - DENOMINATION D'UNE PLACE DANS LE QUARTIER DE L'AULNOY - Délibération
10ECOLOGIE URBAINE - ADHESION DE LA VILLE DE CHELLES A L'ASSOCIATION RESERVES NATURELLES DE FRANCE POUR L'ANNEE 2006 - Délibération
11AFFAIRES GENERALES - RETROCESSION D'UNE CONCESSION DE TERRAIN (N° 755) DANS L'ANCIEN CIMETIERE - Délibération
12COMMANDE PUBLIQUE - AVENANT N°2 RELATIF AU MARCHE 25/02 "FOURNITURES DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION" - LOT 4 - Délibération
13PERSONNEL COMMUNAL - PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE LA COTISATION A L'ORDRE DES ARCHITECTES DE L'ARCHITECTE COMMUNAL - Délibération
14COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération